CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le mercredi 20 décembre

ORDRE DU JOUR


  • Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 16 novembre 2017

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation d’un représentant municipal titulaire et d’un suppléant au sein de l’office intercommunal des sports

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Création d’un groupe de travail sur la mise en place d’une mutuelle solidaire et négociée et désignation de ses membres

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Approbation de la convention d’utilisation des bâtiments affectés à l’exercice de la compétence « Gestion des bibliothèques et médiathèques d’intérêt communautaire »

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un terrain situé rue de la Gaborlais cadastré AB 531a

  • FINANCES LOCALES : Autorisation de paiement des dépenses d’investissement dans l’attente du vote du budget primitif 2018

  • FINANCES LOCALES : Tarifs municipaux 2018

  • FINANCES LOCALES : Tarifs de location des salles de la Préverie et de la salle Mahonia 2019

  • FINANCES LOCALES : Suppression de la régie de recettes pour le recouvrement des locations de salles municipales et des photocopies

  • FINANCES LOCALES : Décision modificative n°2

  • FINANCES LOCALES : Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

  • FINANCES LOCALES : Garantie d’emprunt à Atlantique habitation pour un emprunt de 12 500 €

  • FINANCES LOCALES : Demande de subvention au titre du contrat de territoire 2017/2020 de la Communauté de Communes Estuaire et Sillon pour l’aménagement de l’avenue des sports

  • FINANCES LOCALES : Demande de subvention au titre de la DETR 2018 pour l’extension de la maison de la santé

  • FINANCES LOCALES : Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2021 entre la commune de Campbon et l’association PEP Atlantique Anjou pour l’accueil de loisirs sans hébergement des enfants de 3 à 12 ans

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un ensemble immobilier situé place de l’église cadastré AB 573 p et AB 675 p appartenant à l’Association Diocésaine de Nantes

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Acquisition d’un terrain situé aux 18 et 20 rue des Gavelais cadastré YO 263 appartenant à Habitat 44

  • ENSEIGNEMENT : Délibération sur l’organisation de la semaine scolaire à l’école publique Ferdinand Daniel

  • FONCTION PUBLIQUE : Modification du tableau des effectifs

  • Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : décisions prises par délégation du conseil municipal

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
à la Mairie
salle des mariages,
le mercredi 20 décembre
à 20 H 30