CAMPBON

Réunion du Conseil Municipal le 21 septembre à 20h30

ORDRE DU JOUR


  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Installation d’un nouveau conseiller municipal

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Approbation de l’avant-projet définitif pour l’extension de la maison de la santé

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Modification des commissions municipales

  • FINANCES LOCALES : Admission en non-valeur de créances impayées

  • FINANCES LOCALES : Garantie d’emprunt à Atlantique Habitations pour un emprunt PHBB d’un montant de 10 000€

  • FINANCES LOCALES : Avenant n°1 à la convention pluri-annuelle d’objectifs entre la commune de Campbon et l’association PEP44 pour l’accueil de loisirs sans hébergement des enfants de 3 à 12 ans « Les frimousses »

  • FINANCES LOCALES : Demande de subvention exceptionnelle de l’association Coast Mosquito Factory

  • FINANCES LOCALES : Demande de subvention exceptionnelle de l’association campbonnaise des parents d’élèves et amis de la danse

  • FINANCES LOCALES : Décision modificative n°1

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Approbation de l’avant-projet définitif pour les travaux d’accessibilité dans les bâtiments communaux

  • COMMANDE PUBLIQUE : Autorisation de signature du protocole d’accord partenarial avec la société TerraVia pour l’aménagement du lotissement « Les Gavelais »

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Désignation des représentants municipaux au sein du comité de pilotage « Aménagement du lotissement Les Gavelais »

  • DOMAINE ET PATRIMOINE : Délibération de principe approuvant la cession du foncier faisant l’objet du périmètre de l’opération d’aménagement « Les Gavelais » à la société TerraVia

  • PERSONNEL MUNICIPAL : Modification du tableau des effectifs

  • Vote sur le logo de la commune

  • INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE : Décisions prises par délégation du conseil municipal

  • Informations et questions diverses

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Infos pratiques

Réunion du Conseil Municipal,
à la Mairie
salle des mariages,
le jeudi 21 septembre
à 20 H 30