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Conseil municipal 22 avril 2010

ORDRE DU JOUR

  • Présentation du «  Pôle structurant Savenay  » par Mr. S.BOIS (SCOT)
  • Présentation des conclusions de l’étude préalable à l’urbanisation du Nord Bourg par Mme C. Barbeau (Ouest Aménagement)

1 – Approbation du procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2010

2 – DÉLIBÉRATIONS

2.1 – Administration

  • 2.1.1 - Prise en charge de la voirie du Lotissement des Grandes Houssines
  • 2.1.2 - Droit de Préemption La Géraudais
  • 2.1.3 - Z.A les Caillonnais
  • 2.1.4 - SIAEP – Affiliation au Centre de Gestion 44
  • 2.1.5 - Convention d’occupation du domaine communal – Sentier de randonnée
  • 2.1.6 - Aménagement rue des Tuileries
  • 2.1.7 - Convention cadre Office du Tourisme
  • 2.1.8 - Convention téléassistance
  • 2.1.9 - Convention de partenariat – Les Compagnons bâtisseurs 2010
  • 2.1.10 - Convention spectacle Show Diva

2.2 – Finances

  • 2.2.1 - Marché Restauration Scolaire
  • 2.2.2 - PVR La Géraudais
  • 2.2.3 - PVR La Touche Basse
  • 2.2.4 - Demande de subvention Blanche Couronne – Fenêtre Sacristie

3 – INFORMATIONS

  • Commune
  • Communauté de Communes
  • Groupe de travail
  • Divers

4 – QUESTIONS DIVERSES


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Infos pratiques

ODJ_CONSEIL_MUNICIPAL_30_04_2010
Publié le 27 avril 2010
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