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SPANC

La Communauté de communes Loire et Sillon compte aujourd’hui environ 4300 installations d’assainissement non collectif. Le Service Publique d’Assainissement Non Collectif contrôle périodiquement les installations, informe et conseille les usagers.


Dans cette rubrique :

28. Les missions du SPANC

Les missions du SPANC

La conception et la réalisation des installations neuves (ou à réhabiliter) doivent être validées par le SPANC, et le bon fonctionnement des installations existantes vérifié périodiquement.

Les dispositifs d'assainissement non collectif

Les dispositifs d’assainissement non collectif

Des filières dites « classiques » aux filières nouvellement agréés, différentes solutions existent.

48. Les démarches et les redevances

Les démarches et les redevances

Pensez à prévenir le SPANC pour toute modification de votre dispositif d’assainissement afin de connaître les aides éventuelles et la marche à suivre.

58. Entretenir les ouvrages

Entretenir les ouvrages

Au-delà de la conformité, la durée de vie d’une installation dépend pour beaucoup de son entretien régulier.


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Infos pratiques

Contacts

Service Eau et milieux aquatiques - SPANC - Agriculture

  • NICOLAS Jean-Paul (Vice-Président) & TRIKI Myriam (Responsable)
  • Work02 40 56 82 53/02 28 00 98 35
  • Fax02 40 56 83 38
    • Zone des Acacias – Voie C
    • Rue des Saules
    • 44260 SAVENAY

L’assainissement non collectif en Loire Atlantique : www.cg44.fr

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Règlement du SPANC 2015
Publié le 15 juillet 2015
PDF - 910.7 ko
Rapport annuel SPANC 2013
Publié le 8 octobre 2014
PDF - 761.5 ko
Dépliant assainissement individuel
Publié le 11 mai 2009
PDF - 484.4 ko