Les filières réglementaires en assainissement non collectif
Chaque étape de traitement du système d’assainissement non collectif doit être assurée par un dispositif réglementaire, décrit par l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif.
Quelles sont ces filières réglementaires ?
- Prétraitement :
- Fosse toutes eaux
- Traitement : 6 filières conventionnelles
- Tranchées d’épandage à faible profondeur
- Lit d’épandage à faible profondeur
- Filtre à sable vertical non drainé et tertre d’infiltration
- Filtre à sable horizontal drainé
- Filtre à sable vertical drainé
- Lit à massif de zéolithe
- Traitement : les nouvelles filières agréées
- Évacuation :
- Filières non drainées : l’évacuation des eaux traitées se fait dans le sol naturel. Ce sont ces filières qui doivent être installées prioritairement, lorsque la qualité du sol le permet.
- Filières drainées : le rejet peut s’effectuer vers un fossé, une canalisation communale, ou encore un cours d’eau. Dans tous les cas, le propriétaire du point de rejet doit donner son accord.
